CONDITIONS GENERALES
de vente (CGV)
Article 1 — Objet et champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site valeriebastid.com par Valérie Bastid, entreprise individuelle (micro-entreprise), SIRET 788 884 740 00044, 1 rue du Puits Neuf, 30730 Montpezat, valerie_bastid@yahoo.com.
Elles régissent :
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les prestations d’accompagnement et de soin chamanique ;
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les formations en ligne ;
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la vente de produits de lithothérapie.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 — Prestations proposées
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Accompagnement et soin chamanique : séances individuelles, en présentiel ou à distance, décrites sur le site avant réservation.
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Formations en ligne : contenus numériques fournis sans support matériel (vidéos, documents à télécharger, audios, espace d’échange entre élèves, éventuel accompagnement), selon les modalités décrites sur chaque page de formation.
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Produits de lithothérapie : vente de pierres et d’objets, livrés à l’adresse indiquée par le client.
Ces prestations relèvent d’un accompagnement énergétique et personnel et ne se substituent pas à un avis médical.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Valérie Bastid se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les prestations étant facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 4 — Commande et paiement
La commande est validée après confirmation par le client et paiement intégral, sauf paiement en plusieurs fois proposé pour certaines formations. Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le site.
Pour les formations proposant un paiement en plusieurs fois, les échéances sont prélevées automatiquement sur le même moyen de paiement, aux dates indiquées lors de la commande. En cas d’échec ou de rejet d’une échéance, l’accès à la formation peut être suspendu jusqu’à régularisation.
Exemple : la formation « Le Fil de l’Âme – Initiation au pendule » est proposée à 111 € en une fois, ou en deux fois 55,50 €, la première échéance le jour de l’achat, la seconde un mois plus tard.
Article 5 — Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la commande (produits) ou de la souscription (accompagnements) pour exercer son droit de rétractation, sauf :
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pour les prestations de service pleinement exécutées avant la fin du délai, avec l’accord exprès du client ;
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pour les contenus numériques fournis sans support matériel, dans les conditions précisées ci-dessous.
Cas des formations en ligne : conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sans support matériel dont l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du client, qui a expressément renoncé à ce droit. Lors de la commande, le client demande l’accès immédiat à la formation et reconnaît renoncer à son droit de rétractation en cochant une case prévue à cet effet. Cette renonciation lui est confirmée par e-mail après l’achat. Aucun remboursement ne pourra donc être demandé une fois l’accès ouvert.
Article 6 — Livraison et accès aux prestations
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Produits de lithothérapie : expédiés dans le délai indiqué sur la fiche produit, aux frais précisés lors de la commande.
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Formations en ligne : accès ouvert dès la validation du paiement, depuis l’espace membre du site. Un e-mail de confirmation est envoyé après l’achat. L’accès est personnel et ne peut pas être partagé. Lorsqu’il est indiqué « accès à vie », il est accordé pour toute la durée d’exploitation de la formation par Valérie Bastid.
Article 7 — Annulation et report de rendez-vous
Toute annulation ou tout report de séance doit être signalé au moins 48 heures à l’avance. À défaut, la séance pourra être considérée comme due.
Article 8 — Responsabilité
Les accompagnements, soins et formations proposés ne remplacent pas un suivi médical, psychologique ou thérapeutique classique, et ne constituent ni un diagnostic ni un traitement. Le client reste seul responsable de ses choix de vie et de santé, ainsi que de l’usage qu’il fait des enseignements reçus. Valérie Bastid ne saurait être tenue responsable d’une interprétation erronée des informations transmises.
Article 9 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus des formations (textes, vidéos, audios, planches, documents, supports) est la propriété exclusive de Valérie Bastid. Ces contenus sont réservés à l’usage strictement personnel de l’acheteur. Toute reproduction, diffusion, partage ou revente, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.
Article 10 — Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, le client peut écrire à valerie_bastid@yahoo.com. En cas de litige non résolu à l’amiable, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom du médiateur, adresse, site internet], dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Article 11 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
